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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et à ne pas enfreindre les droits des tiers.

Section 01

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Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Bowl & Track comprennent le développement de logiciels pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être fournis sur demande.

EU Commission
Clause scope

Paiements et conditions commerciales

Les modalités de paiement doivent être convenues entre les parties. Les paiements doivent être effectués dans les délais convenus pour éviter toute interruption de service.

Reference WIPO
Clause scope

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions. Toute déviation de ces conditions doit être convenue par écrit entre les parties.

Reference HCCH
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Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

05

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
06

Clause de non-responsabilité

Bowl & Track ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.

Reference EU Commission